Les groupes nationaux dans le monde

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Prochaines réunions :

  • Congrès : ALAI Bruxelles 2014, 18-19 septembre 2014, "Le droit moral au 21ème siècle – Le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante"
    (Comité exécutif, 17 septembre)

Actualités :

  • Le Comité exécutif de l'ALAI, réuni à Cartagena de Indias le 16 septembre 2013, a à l'unanimité approuvé le Rapport et l'Avis d'un Groupe d'étude sur le droit de "mise à disposition". Le texte en est disponible sur la page "Résolutions et positions".

  • Le Comité exécutif de l'ALAI réuni à Kyoto le 16 octobre 2012 a adopté l'avis du Groupe d'étude sur les œuvres orphelines relatif à la compatibilité du projet de directive de l'UE avec les normes internationales. Cet avis est consacré à des questions soulevées par (ce qui était alors) le projet de directive de l'UE sur les œuvres orphelines. Il ne prend pas position sur des thèmes d'ordre plus général qui sont pertinents mais qui, pour leur accorder toute l'attention qu'ils méritent, nécessiteraient une étude plus approfondie s'inscrivant dans un contexte plus large. Cet avis peut être téléchargé sur la page Résolutions.

  • Le rapport du Groupe d'étude sur la "détermination du pays d'origine lorsqu'une oeuvre est divulguée publiquement pour la première fois sur Internet", adopté par le Comité exécutif de l'ALAI réuni à Paris le 14 janvier 2012, est publié en français, anglais et espagnol dans le numéro d'avril 2012 de la Revue Internationale du Droit d'Auteur (RIDA).